UNITÉ D'ENSEIGNEMENT 2020-2021

UE34/DR Fiscalité/ 60h / 4 ects

 

Responsable de l'unité : M. Bernard Frédéric
Enseignant pour impôts indirects : M. Vanwelde Sylvain
Enseignant pour impôts directs : M. Bernard Frédéric
Acronyme : DR_FISC.UE
 

Unités d'enseignement prérequises ou corequises

 

Autres connaissances et compétences requises

 

Compétences visées

En général :

Impôts indirects :

Impôts directs :

 

Objectifs

Impôts indirects :

Impôts directs :

 

Contribution au profil d’enseignement du programme

 

Acquis d'apprentissage

 

Bibliographie

Impôts indirects :

La législation et la jurisprudence pertinentes seront indiquées au fur et à mesure du cours, et sont en grande partie reprises dans le support de cours.

La banque de données juridiques et fiscales du Service Public Fédéral Finances, Fisconetplus : https://eservices.minfin.fgov.be/myminfin-web/pages/fiscnet#!:), pourra être utilement consultée (tout comme les autres sites, moins spécifiques, reprenant des textes législatifs et de la jurisprudence).

Pour certaines parties du cours, le Memento fiscal du SPF Finances peut aussi être utilement consulté.

Voici en outre, les références de quelques ouvrages et articles couvrant des pans de la matière qui sera abordée, et/ou ayant servi lors de l'élaboration du cours.

 

 

VOIR LES ACTIVITÉS D'APPRENTISSAGE :

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