Chers Etudiants,  

Nous sommes réouverts et prêts à vous accueillir en toute sécurité !
  • La rentrée dans l'Enseignement Supérieur se fera sous le code couleur jaune.
    À la HE2B-ISES, nous mettons tout en œuvre pour qu'un maximum des apprentissages se fasse en présentiel et ce, dans le respect des mesures sanitaires.
  • La distanciation sociale d'un mètre est de mise et le port du masque est obligatoire sur notre Campus et à l'intérieur du bâtiment.
    Un sens de circulation dans le bâtiment a également été instauré pour le bien-être de tous.

ACTIVITÉ D'APPRENTISSAGE 2020-2021

AA/DR Obligations, preuves et contrats 2 / 25h / 2 ects


Responsable de l'unité et enseignante : Mme Sylvie Foucart
Acronyme : DR_obli2.AP

Contenus

I.  Les obligations contractuelles, la responsabilité contractuelle (partie 2)

1. Exécution - le contentieux des contrats (partie) 2

2. Question choisies/liens avec d'autres branches ou matières (ex : droit de la consommation, droit européen...)

II.  La responsabilité extra-contractuelle

III. La preuve

 

Méthodes d'enseignement et d'apprentissage

  • La présence aux cours et aux activités est obligatoire
  • Cours ex-cathedra, visioconférences, vidéos et séances d'exercices de groupe 
  • Dans la mesure du possible : audiences civiles TPI, Justice de Paix et au Tribunal de l'entreprise

 

Supports indispensables à l'acquis des compétences

  • Code civil, CDE, CJud. et législations
  • Syllabus (théorie et annexes)
  • Vidéos (Moodle)

 

Modalités d'évaluation

  • Examen écrit (éventualité d'un dépôt de travail ou d'une épreuve sur Moodle)
  • Seuil de réussite : 10/20.

 

1re session : Evaluation continue, Travaux, interrogations, Examens

  • Evaluation continue (présences, participation, travaux...) pouvant être intégrée à l'épreuve écrite : 40% + Epreuve écrite pour 60%.
  • En cas d'absence injustifiée ou de défaut de remise des travaux requis dans les délais, l'étudiant.e ne bénéficiera pas de l'évaluation continue et l'examen sera comptabilisé à 100%.

2e session : Evaluation continue, Travaux, interrogations, Examens

  •  Examen écrit pour 100% (éventualité d'un dépôt de travail ou d'une épreuve sur Moodle).

VOIR L'UNITÉ D'ENSEIGNEMENT

 

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NOTE IMPORANTE

 
  • Office 365 Éducation

Les étudiants et enseignants sont éligibles à Office 365 Éducation gratuitement, y compris Word, Excel, PowerPoint, OneNote et maintenant Microsoft Teams, ainsi que d'autres outils pour la classe. 

Il vous suffit de disposer d'une adresse e-mail valide associée à votre établissement scolaire HE2B ->   " @etu.he2b.be "  -   " @he2b.be " 

Il ne s'agit pas d'un essai !  Alors commencez aujourd'hui !

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