PROCHAINES PORTES OUVERTES 2020

Samedi 05 septembre de 10h00 à 13h00

Lundi 07 septembre de 14h00 à 18h00

Chaussée d'Alsemberg n°1091 | Bruxelles 1180 (Uccle)

  Planifier votre trajet jusqu'à l'ISES 

ACTIVITÉ D'APPRENTISSAGE 2019-2020

AA/DR Impôts directs / 30h / 2 ects


Responsable de l'unité et enseignant : M. Eskenazi Stanislas
Acronyme : DR_impdir.AP

Contenus

  • Rappel des grandes lignes du cours de droit fiscal général, notions d'impôts, séparation directe et indirecte, grands principes applicables à la matière fiscale.
  • Analyse complète de l'IPP + Précompte immobilier, étude des concepts d'exemption, exonération, calcul de l'impôt.
  • Notions de droit fiscal international, CPDI.
  • Procédure fiscale de contrôle à la poursuite judiciaire.
 

Méthodes d'enseignement et d'apprentissage

  • Cours essentiellement théorique. Plusieurs calculs d'impôts sont réalisés au cours.
  • Les étudiants sont initiés aux pratiques juridiques en vue de développer leurs compétences juridiques.
  • Initiation, lors du cours, à la réflexion sur la matière enseignée.
  • Textes normatifs et jurisprudence abordés lors du cours.

 

Supports indispensables à l'acquis des compétences

  • Néant

 

Modalités d'évaluation

  • Examen écrit portant sur toutes les matières vues au cours.
  • Un calcul de l'impôt est demandé dans le cadre de l'examen étant entendu que seul le raisonnement est côté.
  • Seuil de réussite : 10/20.

 

1re session : Evaluation continue, Travaux, interrogations, Examens

  • Examen écrit pour 100%.

2e session : Evaluation continue, Travaux, interrogations, Examens

  • Examen écrit pour 100%.

VOIR L'UNITÉ D'ENSEIGNEMENT

 

Imprimer

NOTE IMPORANTE

 
  • Office 365 Éducation

Les étudiants et enseignants sont éligibles à Office 365 Éducation gratuitement, y compris Word, Excel, PowerPoint, OneNote et maintenant Microsoft Teams, ainsi que d'autres outils pour la classe. 

Il vous suffit de disposer d'une adresse e-mail valide associée à votre établissement scolaire HE2B ->   " @etu.he2b.be "  -   " @he2b.be " 

Il ne s'agit pas d'un essai !  Alors commencez aujourd'hui !

https://www.microsoft.com/fr-fr/education/products/office